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Marques déposées par madame DUBOC Caroline
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Saint Ayoul
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Saint Ayoul
Mme DUBOC Caroline

Numéro de dépôt :
3719948
Date de dépôt :
09/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2030
Saint Ayoul de DUBOC Caroline

Présentation de la marque Saint Ayoul

Déposée par voie électronique le 9 mars 2010 par madame DUBOC Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saint Ayoul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est madame DUBOC Caroline domicilié(e) 5125 rue Jeanne Mance - 00000 - Montréal (QC) H2V 4K2 - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DUBOC Caroline domicilié(e) 5125 rue Jeanne Mance - 00000 - Montréal (QC) H2V 4K2 - Canada.

La marque Saint Ayoul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3719948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Saint Ayoul arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.

DUBOC Caroline a également déposé les autres marques suivantes : La Honfleuraise


Mme DUBOC Caroline - 5125 rue Jeanne Mance - 00000 - Montréal (QC) H2V 4K2 - Canada


Mme DUBOC Caroline - 5125 rue Jeanne Mance - 00000 - Montréal (QC) H2V 4K2 - Canada


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2020 n°2747811 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.